Retrouvez dans cette rubrique l’intégralité des travaux parlementaires de Bernard BROCHAND : questions écrites et orales, propositions de loi, travaux des commissions et groupes d’études.
Bernard BROCHAND est :
Membre de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire
Président du groupe d’études dédié à la Contrefaçon
Membre des groupes d’études : - Aéronautique - Ethique et dopage dans le sport - Inondations - Intégration des personnes fragilisées et handicapées - Intelligence économique - Internet, audiovisuel et société de l’information - Partenariats publics et privés - Portuaire - Presse - Tourisme - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
Bernard BROCHAND, juré du Prix de la Campagne citoyenne
Le Prix de la Campagne Citoyenne lancé par l’AACC en 2005 avec le soutien de l’Assemblée nationale récompense chaque année les campagnes publicitaires portant sur une thématique citoyenne, et ayant contribué à modifier une attitude ou un comportement dans l’intérêt général et collectif.
Membre de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire
